Marque renouvelée - Marque en vigueur

TEN'CO
EDITIONS INFORMATIQUES COMPTABLES, SAS

Numéro de dépôt :
98743823
Date de dépôt :
29/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/07/2028

Présentation de la marque TEN'CO

Déposée le 29 juillet 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS INFORMATIQUES COMPTABLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TEN'CO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-36 du 4 septembre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS INFORMATIQUES COMPTABLES domicilié(e) Avenue des Censives, BP 50333 - 60026 - BEAUVAIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 445 516 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EIC, M. PETIT Vincent domicilié(e) Avenue des Censives, BP 50333 - 60026 - BEAUVAIS CEDEX - France.

La marque TEN'CO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98743823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TEN'CO arrivera à expiration en date du 29 juillet 2028.

EDITIONS INFORMATIQUES COMPTABLES a également déposé les autres marques suivantes : EIC , PUBLI'AIDES , RH'PAYE , TELE'DECLAR , EIC , COT'TNS , EIC'APPS , EIC – EDITIONS INFORMATIQUES COMPTABLES , OPTEAM'EXPERT , EICKINOX


EDITIONS INFORMATIQUES COMPTABLES, SAS - Avenue des Censives, BP 50333 - 60026 - BEAUVAIS CEDEX - France - SIREN 350445516


EIC, M. PETIT Vincent - Avenue des Censives, BP 50333 - 60026 - BEAUVAIS CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 21 mars 2008 n°2367806 - Publication au BOPI 2008-03-21

Inscription le 17 février 2009 - Transmission totale de propriété n°491066 - Publication au BOPI 2009-02-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-02

Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2018 n°2680446 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-05-03

Appareils et machines d'enregistrement, de duplication, de transmission et de reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement, de reproduction et de duplication du son ou des images (à l'exception de ceux en papier ou en carton) et supports d'enregistrement magnétiques, optiques et numériques, à savoir cartes, bandes, fils, tambours, cassettes, disques, feuilles et films ; appareils et machines de calcul, ordinateurs, programmes d'ordinateurs et logiciels enregistrés sur supports magnétiques. Imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, manuels, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie ; supports d'informations en papier et/ou en carton. Services de publicité ; aide administrative et aide à la gestion commerciale apportées aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, notamment dans le domaine de la comptabilité ; services de saisie et de traitement de données. Services d'enseignement, d'éducation et de divertissement ; services d'édition, d'enregistrement, de duplication et de reproduction des sons et des images ; services d'éducation et de divertissement sur réseaux télématiques. Services de location de matériel informatique ; conseils techniques en matière d'informatique, à savoir élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels et programmation pour ordinateurs ; services d'études de logiciels informatiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.